SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX - Permis de construire et DP

Active
447923780 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-sur-Monnet.

Profil et organisation

SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 90100 à FAVEROIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

Activité d’urbanisme de SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 01/04/2016 - 25/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/04/2016 - 25/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

3 autorisations sur la période 01/04/2016 - 25/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-sur-Monnet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit D Le Moulinde Pie, Mont-sur-Monnet (39300) PC Locaux A14, A15 53 630 m² 14 m² 2024/11/25
5077 Ld Le Moulin De Pierre, Mont-sur-Monnet (39300) PC Logement A27 4 680 m² 202 m² 2024/09/04
Moulin De Pierre, Mont-sur-Monnet (39300) PC Locaux A25 1 620 m² 330 m² 2016/04/01

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

Sources des informations sur SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX ?
SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX ?
Le profil de SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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