2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
65
SCEA LES ROSIERS est associé à 65 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 65 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Gladie-Arrive-Munein.
SCEA LES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64120 à Domezain-Berraute.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LES ROSIERS compte 65 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 21/03/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ROSIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
65 autorisations sur la période 06/05/2014 - 21/03/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Gladie-Arrive-Munein.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 50 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Peco Samhia, Domezain-Berraute (64120) | PC Locaux | A419 | — | 67 m² | 2017/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Camu, Barraute-Camu (64390) | DP Locaux | ZA39 | 41 739 m² | 15 m² | 2016/02/12 |
48 autorisations affichées pour 2014.
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Gladie-Arrive-Munein
44 autorisations
Osserain-Rivareyte
19 autorisations
Barraute-Camu
1 autorisation
Domezain-Berraute
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
