SCEA BAUCHE - Permis de construire et DP

Active
418627683 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1998

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA BAUCHE

SCEA BAUCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bignan.

Profil et organisation

SCEA BAUCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56500 à BIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BAUCHE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BAUCHE

Activité d’urbanisme de SCEA BAUCHE

SCEA BAUCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 21/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BAUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/10/2014 - 21/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BAUCHE

3 autorisations sur la période 28/10/2014 - 21/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BAUCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kermeillour Kermeillour, Bignan (56500) PC Locaux YR23, YR88 390 712 m² 505 m² 2023/07/21
Kermeillour, Bignan (56500) PC Locaux YR90, YR89 349 971 m² 2 382 m² 2016/11/24
Kermeillour, Bignan (56500) PC Locaux YR89 13 108 m² 630 m² 2014/10/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA BAUCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA BAUCHE

Sources des informations sur SCEA BAUCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BAUCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BAUCHE ?
SCEA BAUCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BAUCHE ?
Le profil de SCEA BAUCHE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BAUCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BAUCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BAUCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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