SCEA B LOMONT - Permis de construire et DP

Active
843500489 Société civile d'exploitation agricole Créée le 23/10/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA B LOMONT

SCEA B LOMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lomont.

Profil et organisation

SCEA B LOMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70200 à Lomont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA B LOMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
23/10/2018
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA B LOMONT

Activité d’urbanisme de SCEA B LOMONT

SCEA B LOMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2021 - 25/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA B LOMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/06/2021 - 25/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA B LOMONT

1 autorisation sur la période 25/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lomont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA B LOMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Du Moulin Du Fau, Lomont (70200) PC Locaux A1701, A1702 16 354 m² 276 m² 2021/06/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA B LOMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA B LOMONT

Sources des informations sur SCEA B LOMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA B LOMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA B LOMONT ?
SCEA B LOMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA B LOMONT ?
Le profil de SCEA B LOMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA B LOMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA B LOMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA B LOMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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