SCEA AUBERTIN ESTIVALET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA AUBERTIN ESTIVALET
SCEA AUBERTIN ESTIVALET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arc-sur-Tille.
Profil et organisation
SCEA AUBERTIN ESTIVALET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21560 à COUTERNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA AUBERTIN ESTIVALET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1981
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA AUBERTIN ESTIVALET
Activité d’urbanisme de SCEA AUBERTIN ESTIVALET
SCEA AUBERTIN ESTIVALET compte 2 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 02/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA AUBERTIN ESTIVALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA AUBERTIN ESTIVALET
2 autorisations sur la période 29/05/2013 - 02/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Arc-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA AUBERTIN ESTIVALET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Des Criquanlins, Couternon (21560) | PC Locaux | ZH81, ZH83 | 14 311 m² | 119 m² | 2025/06/02 |
| Le Fond Des Bois Bas, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | ZT48 | 21 535 m² | 1 236 m² | 2013/05/29 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA AUBERTIN ESTIVALET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA AUBERTIN ESTIVALET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA AUBERTIN ESTIVALET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.