SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Volnay.
Profil et organisation
SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à VOLNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/12/1989
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
Activité d’urbanisme de SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 12/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
1 autorisation sur la période 12/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Volnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Mont, Volnay (21190) | PC Locaux | AC458, AC445 | — | 370 m² | 2013/09/12 |
Permis de démolir de SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Volnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Mont, Volnay (21190) | PD | AC458, C445 | — | 2013/06/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.