2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Volnay.
SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à Volnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 12/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Volnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE ROSSIGNOL CORNU ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Mont, Volnay (21190) | PC Locaux | AC458, AC445 | — | 370 m² | 2013/09/12 |
1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Volnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Mont, Volnay (21190) | PD | AC458, C445 | — | 2013/06/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
