2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meloisey.
SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à Meloisey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2019 - 26/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2019 - 26/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Meloisey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sous La Velle Aux Aubus, Meloisey (21190) | PC Locaux | ZH368 | 1 889 m² | 196 m² | 2019/01/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
