3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCE CHATEAU DE MALTROYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagne-Montrachet.
SCE CHATEAU DE MALTROYE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à Chassagne-Montrachet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCE CHATEAU DE MALTROYE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2016 - 05/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCE CHATEAU DE MALTROYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/02/2016 - 05/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE CHATEAU DE MALTROYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Chene, Chassagne-Montrachet (21190) | DP Locaux | AL117 | 921 m² | 105 m² | 2025/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 974 Le Haut Des Champs, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN121 | 2 830 m² | 226 m² | 2016/02/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.