SCE CHATEAU DE MALTROYE - Permis de construire et DP

Active
302265186 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCE CHATEAU DE MALTROYE

SCE CHATEAU DE MALTROYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagne-Montrachet.

Profil et organisation

SCE CHATEAU DE MALTROYE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCE CHATEAU DE MALTROYE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCE CHATEAU DE MALTROYE

Activité d’urbanisme de SCE CHATEAU DE MALTROYE

SCE CHATEAU DE MALTROYE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2016 - 05/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCE CHATEAU DE MALTROYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2016 - 05/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCE CHATEAU DE MALTROYE

2 autorisations sur la période 19/02/2016 - 05/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE CHATEAU DE MALTROYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De Chene, Chassagne-Montrachet (21190) DP Locaux AL117 921 m² 105 m² 2025/06/05
Rte Departementale N 974 Le Haut Des Champs, Chassagne-Montrachet (21190) PC Locaux AN121 2 830 m² 226 m² 2016/02/19

Répartition géographique des autorisations de SCE CHATEAU DE MALTROYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCE CHATEAU DE MALTROYE

Sources des informations sur SCE CHATEAU DE MALTROYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCE CHATEAU DE MALTROYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCE CHATEAU DE MALTROYE ?
SCE CHATEAU DE MALTROYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCE CHATEAU DE MALTROYE ?
Le profil de SCE CHATEAU DE MALTROYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCE CHATEAU DE MALTROYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCE CHATEAU DE MALTROYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCE CHATEAU DE MALTROYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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