Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Trois Ponts, Roche-la-Molière (42230) | PD | BC191 | 16 738 m² | 2023/01/09 |
SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL - Permis de démolir
Cessée
340029172
Autres formes juridiques
Créée le 08/01/1987
Infos clés
Présentation détaillée de SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-la-Molière.
Profil et organisation
SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 55.71
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/1987
Siège social
Permis de démolir de SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
Activité d’urbanisme de SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2023 - 09/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/01/2023 - 09/01/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
1 autorisation sur la période 09/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Roche-la-Molière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
G.R.
SIREN 434755690
Même secteur et même département
21 autorisations
20 PC
1 PA
IDEIS - IMMOBILIERE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET D'INNOVATION SOCIALE
SIREN 777997214
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
EVIAN RESORT
SIREN 795780113
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
LE NATIONAL
SIREN 343591723
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
MONT D'ARBOIS LUXURY RESORT
SIREN 804503902
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
SAS DU DOME DES MIAGES
SIREN 818847493
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL ?
SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL ?
Le profil de SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCDF HILAIRE JEAN LUC ET PITA MANUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable