2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV VILLAGE D'OR DES DOCKS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guipavas.
SCCV VILLAGE D'OR DES DOCKS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34970 à Lattes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV VILLAGE D'OR DES DOCKS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2022 - 12/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLAGE D'OR DES DOCKS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/12/2022 - 12/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Guipavas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLAGE D'OR DES DOCKS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Chabrol, La Courneuve (93120) | PC Mixte | T44, T5 | 14 580 m² | 14 080 m² | 2022/12/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
