SCCV VILLA NUEVA - Permis de construire et DP

Active
823762943 Autre société civile PME Créée le 20/10/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV VILLA NUEVA

SCCV VILLA NUEVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis.

Profil et organisation

SCCV VILLA NUEVA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 94120 à Fontenay-sous-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV VILLA NUEVA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/10/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VILLA NUEVA

Activité d’urbanisme de SCCV VILLA NUEVA

SCCV VILLA NUEVA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2017 - 02/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLA NUEVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/10/2017 - 02/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VILLA NUEVA

1 autorisation sur la période 02/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLA NUEVA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Du Cornillon / Rue Francis, Saint-Denis (93210) PC Mixte CI131, CI132 4 566 m² 10 867 m² 2017/10/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV VILLA NUEVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV VILLA NUEVA

Sources des informations sur SCCV VILLA NUEVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VILLA NUEVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VILLA NUEVA ?
SCCV VILLA NUEVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VILLA NUEVA ?
Le profil de SCCV VILLA NUEVA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VILLA NUEVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VILLA NUEVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VILLA NUEVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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