3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV VILLA MANSART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pontault-Combault.
SCCV VILLA MANSART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77183 à Croissy-Beaubourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV VILLA MANSART compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 05/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLA MANSART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/07/2015 - 05/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Pontault-Combault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLA MANSART dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Avenue De La Republique, Pontault-Combault (77340) | PC Logement | AC339 | 625 m² | 760 m² | 2015/10/05 |
| 92 Avenue Andre Rouy, Villiers-sur-Marne (94350) | PC Logement | AL121 | 550 m² | 627 m² | 2015/07/13 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.