SCCV VILLA MANSART - Permis de construire et DP

Active
810662262 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/03/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV VILLA MANSART

SCCV VILLA MANSART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pontault-Combault.

Profil et organisation

SCCV VILLA MANSART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77183 à CROISSY-BEAUBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV VILLA MANSART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VILLA MANSART

Activité d’urbanisme de SCCV VILLA MANSART

SCCV VILLA MANSART compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 05/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLA MANSART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/07/2015 - 05/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV VILLA MANSART

2 autorisations sur la période 13/07/2015 - 05/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Pontault-Combault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLA MANSART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
46 Avenue De La Republique, Pontault-Combault (77340) PC Logement AC339 625 m² 760 m² 2015/10/05
92 Avenue Andre Rouy, Villiers-sur-Marne (94350) PC Logement AL121 550 m² 627 m² 2015/07/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV VILLA MANSART

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV VILLA MANSART

Sources des informations sur SCCV VILLA MANSART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VILLA MANSART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VILLA MANSART ?
SCCV VILLA MANSART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VILLA MANSART ?
Le profil de SCCV VILLA MANSART recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VILLA MANSART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VILLA MANSART concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VILLA MANSART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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