SCCV SAINTE MARIE - Permis de construire et DP

Active
810113183 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 26/02/2015

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV SAINTE MARIE

SCCV SAINTE MARIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mondelange.

Profil et organisation

SCCV SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57180 à TERVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/02/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de SCCV SAINTE MARIE

SCCV SAINTE MARIE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2017 - 19/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINTE MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/10/2017 - 19/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SAINTE MARIE

3 autorisations sur la période 12/10/2017 - 19/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mondelange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Metz, Mondelange (57300) PC Logement 013, 01125 3 084 m² 1 611 m² 2021/07/19
Rue De Metz, Mondelange (57300) PC Mixte 011, 013 3 183 m² 2018/07/26
Rue De Metz, Mondelange (57300) PC Logement 01125, 01140 3 075 m² 1 707 m² 2017/10/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV SAINTE MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SAINTE MARIE

Sources des informations sur SCCV SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SAINTE MARIE ?
SCCV SAINTE MARIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SAINTE MARIE ?
Le profil de SCCV SAINTE MARIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SAINTE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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