SCCV ROSACE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
950910687 Société en nom collectif ETI Créée le 20/03/2023

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV ROSACE

SCCV ROSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Benfeld.

Profil et organisation

SCCV ROSACE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 67960 à ENTZHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ROSACE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/03/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV ROSACE

Activité d’urbanisme de SCCV ROSACE

SCCV ROSACE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/04/2025 - 11/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ROSACE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/04/2025 - 11/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ROSACE

1 autorisation sur la période 11/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Benfeld. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ROSACE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue Du Petit Rempart, Benfeld (67230) PC Logement AO147 2 555 m² 1 298 m² 2025/07/11

Permis d'aménager de SCCV ROSACE

1 autorisation sur la période 07/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Benfeld. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
32 Rue Du Petit Rempart, Benfeld (67230) PA AO147 3 059 m² 2025/04/07

Répartition géographique des autorisations de SCCV ROSACE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ROSACE

Sources des informations sur SCCV ROSACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ROSACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ROSACE ?
SCCV ROSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ROSACE ?
Le profil de SCCV ROSACE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ROSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ROSACE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ROSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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