SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS - Permis de construire et DP

Cessée
808441240 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 30/10/2014

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niedernai.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67870 à Griesheim-près-Molsheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2014 - 08/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/07/2014 - 08/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

1 autorisation sur la période 08/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Niedernai.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Acacias, Niedernai (67210) PC Logement 6316, 6317 3 503 m² 1 363 m² 2014/07/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

Sources des informations sur SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS ?
SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS ?
Le profil de SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCES LES GRANDS CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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