2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Caux.
SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 compte 7 autorisations recensées sur la période 16/12/2021 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/12/2021 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Chanoine Dubois Fauville En Caux, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE123 | 6 976 m² | 835 m² | 2021/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Liberation Fauville En Caux, Terres-de-Caux (76640) | PA | AE123 | 6 976 m² | 2023/08/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
