SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Caux.
Profil et organisation
SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/03/2020
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 compte 7 autorisations recensées sur la période 16/12/2021 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
6 autorisations sur la période 16/12/2021 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 58 Rue De L'abbe Ternon, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE409 | 461 m² | 100 m² | 2024/09/30 |
| 63 Rue Du Chanoine Dubois - F, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE411 | 655 m² | 94 m² | 2024/09/09 |
| 55 Rue Du Chanoine Dubois - F, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE410 | 572 m² | 94 m² | 2024/09/09 |
| 50 Rue De L'abbe Ternon - Fau, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE408 | 475 m² | 94 m² | 2024/09/09 |
| 116 Rue De La Liberation - Fau, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE405 | 526 m² | 94 m² | 2024/09/09 |
| Rue Chanoine Dubois Fauville En Caux, Terres-de-Caux (76640) | PC Logement | AE123 | 6 976 m² | 835 m² | 2021/12/16 |
Permis d'aménager de SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
1 autorisation sur la période 02/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Liberation Fauville En Caux, Terres-de-Caux (76640) | PA | AE123 | 6 976 m² | 2023/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV RESIDENCE FAUVILLE 1
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.