SCCV PARC DE L'ORANGERIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV PARC DE L'ORANGERIE
SCCV PARC DE L'ORANGERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontaine-la-Mallet.
Profil et organisation
SCCV PARC DE L'ORANGERIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76290 à MONTIVILLIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV PARC DE L'ORANGERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/04/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV PARC DE L'ORANGERIE
Activité d’urbanisme de SCCV PARC DE L'ORANGERIE
SCCV PARC DE L'ORANGERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2025 - 05/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PARC DE L'ORANGERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV PARC DE L'ORANGERIE
2 autorisations sur la période 14/11/2025 - 05/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Fontaine-la-Mallet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PARC DE L'ORANGERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 81- 83-85 Rue De Paris, Torcy (77200) | PC Mixte | BK8, BK7 | 10 856 m² | 4 812 m² | 2026/01/05 |
| Foret De Montgeon, Fontaine-la-Mallet (76290) | PC Locaux | BD101 | 7 527 m² | 96 m² | 2025/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV PARC DE L'ORANGERIE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCCV PARC DE L'ORANGERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV PARC DE L'ORANGERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.