SCCV PACCARD - Permis de construire et DP

Active
895407153 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/03/2021

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV PACCARD

SCCV PACCARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veauche.

Profil et organisation

SCCV PACCARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV PACCARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PACCARD

Activité d’urbanisme de SCCV PACCARD

SCCV PACCARD compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2022 - 24/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PACCARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/12/2022 - 24/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PACCARD

2 autorisations sur la période 20/12/2022 - 24/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Veauche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PACCARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Avenue Paccard, Veauche (42340) PC Logement ZI1558 1 479 m² 1 643 m² 2025/01/24
13 Avenue Paccard, Veauche (42340) PC Logement ZI156 1 981 m² 2 011 m² 2022/12/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV PACCARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV PACCARD

Sources des informations sur SCCV PACCARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PACCARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PACCARD ?
SCCV PACCARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PACCARD ?
Le profil de SCCV PACCARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PACCARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PACCARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PACCARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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