2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV NOISY L'OURCQ est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Sec.
SCCV NOISY L'OURCQ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV NOISY L'OURCQ compte 3 autorisations recensées sur la période 22/09/2016 - 22/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NOISY L'OURCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NOISY L'OURCQ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39-53 Rue De Paris, Noisy-le-Sec (93130) | PC Mixte | A38, A39 | 32 406 m² | 10 462 m² | 2016/09/22 |
| 39-53 Rue De Paris, Noisy-le-Sec (93130) | PC Mixte | A38, A39 | 32 046 m² | 11 829 m² | 2016/09/22 |
| 39-53 Rue De Paris, Noisy-le-Sec (93130) | PC Mixte | A38, A39 | 32 406 m² | 9 749 m² | 2016/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
