SCCV NOISY L'OURCQ - Permis de construire et DP

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824578736 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/12/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV NOISY L'OURCQ

SCCV NOISY L'OURCQ est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Sec.

Profil et organisation

SCCV NOISY L'OURCQ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV NOISY L'OURCQ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/12/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV NOISY L'OURCQ

Activité d’urbanisme de SCCV NOISY L'OURCQ

SCCV NOISY L'OURCQ compte 3 autorisations recensées sur la période 22/09/2016 - 22/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NOISY L'OURCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/09/2016 - 22/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV NOISY L'OURCQ

3 autorisations sur la période 22/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NOISY L'OURCQ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39-53 Rue De Paris, Noisy-le-Sec (93130) PC Mixte A38, A39 32 406 m² 10 462 m² 2016/09/22
39-53 Rue De Paris, Noisy-le-Sec (93130) PC Mixte A38, A39 32 046 m² 11 829 m² 2016/09/22
39-53 Rue De Paris, Noisy-le-Sec (93130) PC Mixte A38, A39 32 406 m² 9 749 m² 2016/09/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV NOISY L'OURCQ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV NOISY L'OURCQ

Sources des informations sur SCCV NOISY L'OURCQ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV NOISY L'OURCQ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV NOISY L'OURCQ ?
SCCV NOISY L'OURCQ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV NOISY L'OURCQ ?
Le profil de SCCV NOISY L'OURCQ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV NOISY L'OURCQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV NOISY L'OURCQ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV NOISY L'OURCQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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