2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV NOISY LE GRAND - AVENUE EMILE COSSONNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Grand.
SCCV NOISY LE GRAND - AVENUE EMILE COSSONNEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV NOISY LE GRAND - AVENUE EMILE COSSONNEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2022 - 16/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NOISY LE GRAND - AVENUE EMILE COSSONNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2022 - 16/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Grand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NOISY LE GRAND - AVENUE EMILE COSSONNEAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 111-1 Avenue Emile Cossonneau, Noisy-le-Grand (93160) | PC Logement | AH130, AH491 | 1 884 m² | 1 232 m² | 2022/08/16 |
| 115 Avenue Emile Cossonneau, Noisy-le-Grand (93160) | PC Logement | AH127, AH486 | — | 6 071 m² | 2022/05/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
