SCCV NANCY LOUIS BRAILLE - Permis de construire et DP

Active
912112588 Autre société civile GE Créée le 28/03/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

SCCV NANCY LOUIS BRAILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancy.

Profil et organisation

SCCV NANCY LOUIS BRAILLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 94550 à Chevilly-Larue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV NANCY LOUIS BRAILLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/03/2022
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

Activité d’urbanisme de SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

SCCV NANCY LOUIS BRAILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2022 - 14/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NANCY LOUIS BRAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/12/2022 - 14/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

1 autorisation sur la période 14/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Nancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NANCY LOUIS BRAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 Rue Louis Braille, Nancy (54100) PC Logement CR418, CR503 8 438 m² 6 729 m² 2022/12/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

Sources des informations sur SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV NANCY LOUIS BRAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV NANCY LOUIS BRAILLE ?
SCCV NANCY LOUIS BRAILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV NANCY LOUIS BRAILLE ?
Le profil de SCCV NANCY LOUIS BRAILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV NANCY LOUIS BRAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV NANCY LOUIS BRAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV NANCY LOUIS BRAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides