2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV MEUNIER INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.
SCCV MEUNIER INVEST est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73330 au Pont-de-Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV MEUNIER INVEST compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2021 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MEUNIER INVEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MEUNIER INVEST dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 225 Chemin De La Combe Lot 6 Le Clos Des Frenes, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | PC Logement | C1023 | 787 m² | 102 m² | 2021/04/02 |
| 205 Chemin De La Combe Lot 2 Le Clos Des Frenes, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | PC Logement | C1014 | 750 m² | 102 m² | 2021/04/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
