SCCV MEUNIER INVEST - Permis de construire et DP

Cessée
891549859 Autre société civile PME Créée le 26/11/2020

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV MEUNIER INVEST

SCCV MEUNIER INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.

Profil et organisation

SCCV MEUNIER INVEST est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73330 au Pont-de-Beauvoisin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV MEUNIER INVEST
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/11/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MEUNIER INVEST

Activité d’urbanisme de SCCV MEUNIER INVEST

SCCV MEUNIER INVEST compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2021 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MEUNIER INVEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2021 - 02/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MEUNIER INVEST

2 autorisations sur la période 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MEUNIER INVEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
225 Chemin De La Combe Lot 6 Le Clos Des Frenes, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) PC Logement C1023 787 m² 102 m² 2021/04/02
205 Chemin De La Combe Lot 2 Le Clos Des Frenes, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) PC Logement C1014 750 m² 102 m² 2021/04/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV MEUNIER INVEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV MEUNIER INVEST

Sources des informations sur SCCV MEUNIER INVEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MEUNIER INVEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MEUNIER INVEST ?
SCCV MEUNIER INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MEUNIER INVEST ?
Le profil de SCCV MEUNIER INVEST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MEUNIER INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MEUNIER INVEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MEUNIER INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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