SCCV LOTI - Permis de construire et DP

Active
920796604 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/10/2022

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LOTI

SCCV LOTI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riorges.

Profil et organisation

SCCV LOTI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LOTI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
23/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LOTI

Activité d’urbanisme de SCCV LOTI

SCCV LOTI compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2022 - 20/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LOTI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2022 - 20/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LOTI

1 autorisation sur la période 20/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Riorges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LOTI dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
85 Rue Pierre Loti, Riorges (42153) PC Logement AI299, AI300 3 682 m² 2 255 m² 2022/10/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV LOTI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LOTI

Sources des informations sur SCCV LOTI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LOTI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LOTI ?
SCCV LOTI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LOTI ?
Le profil de SCCV LOTI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LOTI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LOTI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LOTI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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