2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV L'ORANGERAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Archamps.
SCCV L'ORANGERAIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV L'ORANGERAIE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2019 - 12/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ORANGERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Archamps.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ORANGERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 867 Route De Vovray, Archamps (74160) | PC Logement | AH197 | 2 239 m² | 633 m² | 2019/07/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
