SCCV L'ILE ENCHANTEE - Permis de construire et DP

Active
408601284 Autre société civile PME Créée le 26/07/1996

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCCV L'ILE ENCHANTEE

SCCV L'ILE ENCHANTEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Colombelles.

Profil et organisation

SCCV L'ILE ENCHANTEE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV L'ILE ENCHANTEE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/07/1996
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'ILE ENCHANTEE

Activité d’urbanisme de SCCV L'ILE ENCHANTEE

SCCV L'ILE ENCHANTEE compte 5 autorisations recensées sur la période 22/05/2013 - 30/09/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ILE ENCHANTEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

22/05/2013 - 30/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'ILE ENCHANTEE

5 autorisations sur la période 22/05/2013 - 30/09/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Colombelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ILE ENCHANTEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des 3 Ursulines, Saint-Martin-de-May (14320) PC Logement AC132 802 m² 2017/09/30
Res Saint Louet 2, Authie (14280) PC Logement Z210, Z67 8 391 m² 1 498 m² 2015/10/22
Rue De Caen, Thue et Mue (14250) PC Logement AH181 3 104 m² 1 130 m² 2014/11/04
Rue Nelson Mandela, Colombelles (14460) PC Logement AO182P 2 188 m² 682 m² 2013/06/25
Rue Barbusse Ponticelli Mandel, Colombelles (14460) PC Logement AO190, AO196 3 007 m² 2 219 m² 2013/05/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'ILE ENCHANTEE

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV L'ILE ENCHANTEE

Sources des informations sur SCCV L'ILE ENCHANTEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'ILE ENCHANTEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'ILE ENCHANTEE ?
SCCV L'ILE ENCHANTEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'ILE ENCHANTEE ?
Le profil de SCCV L'ILE ENCHANTEE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'ILE ENCHANTEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'ILE ENCHANTEE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'ILE ENCHANTEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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