2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
SCCV LES VOSGIENNES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Mulhouse.
SCCV LES VOSGIENNES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68100 à Mulhouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES VOSGIENNES compte 7 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 29/09/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES VOSGIENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 07/02/2013 - 29/09/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Mulhouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES VOSGIENNES dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Eschentzwiller (68440) | PC Logement | — | — | 442 m² | 2016/09/07 |
| 33 Rue De Vernez, Gaillard (74240) | PC Logement | A3815, A1059 | — | 1 091 m² | 2016/06/02 |
| Adresse Non Renseignée, Valentigney (25700) | PC Logement | C48 | 5 000 m² | 332 m² | 2016/04/25 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 5 départements - 4 régions
Mulhouse
2 autorisations
Eschentzwiller
1 autorisation
Gaillard
1 autorisation
Le Valtin
1 autorisation
Mérignac
1 autorisation
Valentigney
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
