SCCV LES PASSERELLES - Permis de construire et DP

Active
878759869 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/11/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES PASSERELLES

SCCV LES PASSERELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Sainte-Maxence.

Profil et organisation

SCCV LES PASSERELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77144 à Montévrain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES PASSERELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/11/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES PASSERELLES

Activité d’urbanisme de SCCV LES PASSERELLES

SCCV LES PASSERELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2019 - 21/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES PASSERELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/11/2019 - 21/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES PASSERELLES

1 autorisation sur la période 21/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Sainte-Maxence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES PASSERELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
126 Route Des Flandres, Pont-Sainte-Maxence (60700) PC Logement C920, C1464 11 370 m² 7 290 m² 2019/11/21

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES PASSERELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES PASSERELLES

Sources des informations sur SCCV LES PASSERELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES PASSERELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES PASSERELLES ?
SCCV LES PASSERELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES PASSERELLES ?
Le profil de SCCV LES PASSERELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES PASSERELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES PASSERELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES PASSERELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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