2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCCV LES JARDINS DE JEANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veauche.
SCCV LES JARDINS DE JEANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42210 à Montrond-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES JARDINS DE JEANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2021 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS DE JEANNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/09/2021 - 30/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Veauche. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS DE JEANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Gabion, Veauche (42340) | PC Logement | ZB649, ZB365 | — | 1 117 m² | 2024/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Gabion, Veauche (42340) | PC Logement | ZB651, ZB650 | 3 115 m² | 769 m² | 2021/09/28 |
1 autorisation sur la période 01/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Veauche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Gabion, Veauche (42340) | PD | ZB649, ZB651 | — | 2024/10/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
