2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCCV LES COTEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Château-Thierry.
SCCV LES COTEAUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51100 à Reims.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES COTEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 08/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES COTEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/12/2015 - 08/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Thierry. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES COTEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Chopinettes Et Folie L Abb, Château-Thierry (02400) | PC Logement | AD681, AD682 | 1 647 m² | 1 223 m² | 2015/12/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brasles. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Folie L Abbe, Brasles (02400) | PA | AB18, AB178 | — | 2013/01/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
