SCCV LE PLAN DU CASTELLET - Permis de construire et DP

Active
812454585 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 10/06/2015

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LE PLAN DU CASTELLET

SCCV LE PLAN DU CASTELLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Castellet.

Profil et organisation

SCCV LE PLAN DU CASTELLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 34000 à MONTPELLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE PLAN DU CASTELLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/06/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE PLAN DU CASTELLET

Activité d’urbanisme de SCCV LE PLAN DU CASTELLET

SCCV LE PLAN DU CASTELLET compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 18/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PLAN DU CASTELLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2016 - 18/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE PLAN DU CASTELLET

2 autorisations sur la période 22/07/2016 - 18/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Castellet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PLAN DU CASTELLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Sources, Le Castellet (83330) PC Logement AH738, AH739 16 566 m² 8 624 m² 2017/07/18
Rte Des Sources Le Plan, Le Castellet (83330) PC Mixte AH836, AH839 19 550 m² 12 705 m² 2016/07/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE PLAN DU CASTELLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LE PLAN DU CASTELLET

Sources des informations sur SCCV LE PLAN DU CASTELLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE PLAN DU CASTELLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE PLAN DU CASTELLET ?
SCCV LE PLAN DU CASTELLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE PLAN DU CASTELLET ?
Le profil de SCCV LE PLAN DU CASTELLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE PLAN DU CASTELLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE PLAN DU CASTELLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE PLAN DU CASTELLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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