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SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES - Permis de construire et DP

Cessée
525408266 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/10/2010

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Haute-Garonne (31)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Blagnac.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
Division NAF
41 - Construction de bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/10/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES compte 14 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 17/11/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

20/03/2015 - 17/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

14 autorisations sur la période 20/03/2015 - 17/11/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Blagnac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2017

4 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Imp Des Peyrous, Blagnac (31700) PC Logement BI319 3 050 m² 1 749 m² 2017/11/27
75 Bi Avenu De Magonty, Pessac (33600) PC Logement CK114, CK321 7 080 m² 2 033 m² 2017/11/02
283 Bd Aristide Briand, Savigny-sur-Orge (91600) PC Logement AT590, AT591 1 030 m² 1 463 m² 2017/10/02
Rue De La Pomme D'or, Bassens (33530) PC Logement AC115, AC116 12 708 m² 8 190 m² 2017/07/18

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

11 communes - 4 départements - 3 régions

Communes les plus représentées

Blagnac

2 autorisations

Blanquefort

2 autorisations

Pessac

2 autorisations

Bassens

1 autorisation

Bezons

1 autorisation

Cugnaux

1 autorisation

Eaunes

1 autorisation

Gujan-Mestras

1 autorisation

Lavalette

1 autorisation

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même secteur et même département
187 autorisations 179 PC 5 PA 3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même secteur et même département
109 autorisations 88 PC 20 PA 1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même secteur et même département
32 autorisations 27 PC 3 PA 2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même secteur et même département
30 autorisations 29 PC 1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même secteur et même département
29 autorisations 28 PC 1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même secteur et même département
26 autorisations 26 PC

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES ?
SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES ?
Le profil de SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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