SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE - Permis de construire et DP

Active
910719624 Autre société civile PME Créée le 31/01/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plélan-le-Grand.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35200 à Rennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
31/01/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2022 - 30/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2022 - 30/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

1 autorisation sur la période 30/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Plélan-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Scierie, Plélan-le-Grand (35380) PC Logement AD898, AD455 2 907 m² 2 038 m² 2022/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE ?
SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE ?
Le profil de SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DE LA SCIERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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