2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV L'ATELIER PILOTAZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Annemasse.
SCCV L'ATELIER PILOTAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à Jacob-Bellecombette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV L'ATELIER PILOTAZ compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2016 - 09/10/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ATELIER PILOTAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/03/2016 - 09/10/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Annemasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ATELIER PILOTAZ dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Ampere, Annemasse (74100) | PC Logement | A5021, A5022 | 966 m² | 1 945 m² | 2016/03/22 |
| 517 Boule Des Monts, Chambéry (73000) | PC Logement | BH20, BH21 | 12 939 m² | 4 460 m² | 2016/03/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
