SCCV L'ATELIER PILOTAZ - Permis de construire et DP

Cessée
822177366 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/08/2016

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV L'ATELIER PILOTAZ

SCCV L'ATELIER PILOTAZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Annemasse.

Profil et organisation

SCCV L'ATELIER PILOTAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à JACOB-BELLECOMBETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV L'ATELIER PILOTAZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'ATELIER PILOTAZ

Activité d’urbanisme de SCCV L'ATELIER PILOTAZ

SCCV L'ATELIER PILOTAZ compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2016 - 09/10/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ATELIER PILOTAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/03/2016 - 09/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'ATELIER PILOTAZ

3 autorisations sur la période 17/03/2016 - 09/10/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ATELIER PILOTAZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
745 Route De Chanaz, Barberaz (73000) PC Logement F99 3 980 m² 438 m² 2018/10/09
1 Rue Ampere, Annemasse (74100) PC Logement A5021, A5022 966 m² 1 945 m² 2016/03/22
517 Boule Des Monts, Chambéry (73000) PC Logement BH20, BH21 12 939 m² 4 460 m² 2016/03/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'ATELIER PILOTAZ

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV L'ATELIER PILOTAZ

Sources des informations sur SCCV L'ATELIER PILOTAZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'ATELIER PILOTAZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'ATELIER PILOTAZ ?
SCCV L'ATELIER PILOTAZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'ATELIER PILOTAZ ?
Le profil de SCCV L'ATELIER PILOTAZ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'ATELIER PILOTAZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'ATELIER PILOTAZ concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'ATELIER PILOTAZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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