2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV L'ANGLE ET LES RIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Fouillouse.
SCCV L'ANGLE ET LES RIVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV L'ANGLE ET LES RIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2017 - 16/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ANGLE ET LES RIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/02/2017 - 16/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Fouillouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Rue De La Liberation, La Fouillouse (42480) | PC Mixte | AH160 | 1 238 m² | 2 374 m² | 2017/02/16 |
| Rue De La Croix De Mission, La Fouillouse (42480) | PC Mixte | AH159 | 2 344 m² | 1 699 m² | 2017/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
