SCCV L'ANGLE ET LES RIVES - Permis de construire et DP

Cessée
828260794 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/03/2017

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

SCCV L'ANGLE ET LES RIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Fouillouse.

Profil et organisation

SCCV L'ANGLE ET LES RIVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV L'ANGLE ET LES RIVES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/03/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

Activité d’urbanisme de SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

SCCV L'ANGLE ET LES RIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2017 - 16/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ANGLE ET LES RIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2017 - 16/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

2 autorisations sur la période 14/02/2017 - 16/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Fouillouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Rue De La Liberation, La Fouillouse (42480) PC Mixte AH160 1 238 m² 2 374 m² 2017/02/16
Rue De La Croix De Mission, La Fouillouse (42480) PC Mixte AH159 2 344 m² 1 699 m² 2017/02/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

Sources des informations sur SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'ANGLE ET LES RIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES ?
SCCV L'ANGLE ET LES RIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES ?
Le profil de SCCV L'ANGLE ET LES RIVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'ANGLE ET LES RIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'ANGLE ET LES RIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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