Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Avenue Des Sources, Montrond-les-Bains (42210) | PD | 149000 | 1 758 m² | 2023/04/25 |
SCCV LA POULARDE - Permis de démolir
Active
840726061
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 11/06/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCCV LA POULARDE
SCCV LA POULARDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrond-les-Bains.
Profil et organisation
SCCV LA POULARDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42210 à Montrond-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LA POULARDE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/06/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCCV LA POULARDE
Activité d’urbanisme de SCCV LA POULARDE
SCCV LA POULARDE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2023 - 25/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA POULARDE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/04/2023 - 25/04/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCCV LA POULARDE
1 autorisation sur la période 25/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montrond-les-Bains.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV LA POULARDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LA POULARDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOREZIENNE DE PROMOTION
SIREN 434253282
Même département de siège
55 autorisations
35 PC
19 PA
1 PD
S A ENTREPRISE THOMAS
SIREN 887050268
Même département de siège
43 autorisations
21 PC
13 PA
9 PD
INOVY
SIREN 523335578
Même département de siège
33 autorisations
30 PC
3 PD
FONCIER CONCEPT
SIREN 497859256
Même département de siège
23 autorisations
3 PC
18 PA
2 PD
MR PROMOTION
SIREN 819615535
Même département de siège
22 autorisations
20 PC
1 PA
1 PD
LOTIR RHONE ALPES
SIREN 400183919
Même département de siège
19 autorisations
13 PC
4 PA
2 PD
Sources des informations sur SCCV LA POULARDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV LA POULARDE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LA POULARDE ?
SCCV LA POULARDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LA POULARDE ?
Le profil de SCCV LA POULARDE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LA POULARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LA POULARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LA POULARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable