2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA BASSE ROBINAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Betton.
SCCV LA BASSE ROBINAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA BASSE ROBINAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 25/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA BASSE ROBINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Betton.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA BASSE ROBINAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Penettes La Basse Robinais ((Lot1)), Betton (35830) | PC Logement | AO67, AO87 | 8 524 m² | 1 013 m² | 2013/07/25 |
| Allee Des Penettes La Basse Robinais (Lot 2), Betton (35830) | PC Logement | AO67, AO87 | 8 524 m² | 566 m² | 2013/07/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
