SCCV KANOPY - Permis de construire et DP

Active
882245012 Autre société civile PME Créée le 02/03/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV KANOPY

SCCV KANOPY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jacques-de-la-Lande.

Profil et organisation

SCCV KANOPY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV KANOPY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/03/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV KANOPY

Activité d’urbanisme de SCCV KANOPY

SCCV KANOPY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2020 - 16/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV KANOPY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/12/2020 - 16/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV KANOPY

1 autorisation sur la période 16/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jacques-de-la-Lande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV KANOPY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV KANOPY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV KANOPY

Sources des informations sur SCCV KANOPY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV KANOPY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV KANOPY ?
SCCV KANOPY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV KANOPY ?
Le profil de SCCV KANOPY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV KANOPY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV KANOPY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV KANOPY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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