SCCV JEANNE HORNET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Ille-et-Vilaine (35)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SCCV JEANNE HORNET
SCCV JEANNE HORNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnolet.
Profil et organisation
SCCV JEANNE HORNET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35330 à MERNEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV JEANNE HORNET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV JEANNE HORNET
Activité d’urbanisme de SCCV JEANNE HORNET
SCCV JEANNE HORNET compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2023 - 08/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV JEANNE HORNET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV JEANNE HORNET
1 autorisation sur la période 08/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnolet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV JEANNE HORNET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1-3 Rue Jeanne Hornet, Bagnolet (93170) | PC Logement | J177 | 783 m² | 435 m² | 2023/12/08 |
Permis de démolir de SCCV JEANNE HORNET
1 autorisation sur la période 24/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnolet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 - 3 Rue Jeanne Hornet, Bagnolet (93170) | PD | J177 | 783 m² | 2023/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV JEANNE HORNET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV JEANNE HORNET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV JEANNE HORNET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.