2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
SCCV JARDIN ROSE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Loup-Cammas.
SCCV JARDIN ROSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31130 à Balma.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV JARDIN ROSE compte 8 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 28/10/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV JARDIN ROSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 03/07/2014 - 28/10/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Blagnac. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV JARDIN ROSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9-11- Rue Andre Maurois, Carquefou (44470) | PC Mixte | AH56, AH57 | 1 519 m² | 1 598 m² | 2015/09/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Loup-Cammas. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Saint-Genies Lamandre, Saint-Loup-Cammas (31140) | PA | AL109, AL110 | 15 772 m² | 2016/06/10 |
5 communes - 3 départements - 3 régions
Saint-Loup-Cammas
3 autorisations
Blagnac
2 autorisations
Carquefou
1 autorisation
Toulouse
1 autorisation
Wattignies
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
