2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV GAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaillac.
SCCV GAILLAC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV GAILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2021 - 29/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GAILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/07/2021 - 29/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Gaillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GAILLAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Avenue Charles De Gaulle, Gaillac (81600) | PC Locaux | LM72, LM73 | 20 267 m² | 2 434 m² | 2022/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Av Saint Exupery, Gaillac (81600) | PC Locaux | NO66, NO67 | 4 821 m² | 810 m² | 2021/07/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
