Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lavoir, La Tour-en-Jarez (42580) | PA | AM34, AM40 | — | 2013/03/13 |
SCCV DU LAVOIR - Permis d'aménager
Cessée
538239807
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 28/11/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV DU LAVOIR
SCCV DU LAVOIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour-en-Jarez.
Profil et organisation
SCCV DU LAVOIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42240 à Saint-Paul-en-Cornillon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DU LAVOIR
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/11/2011
Siège social
Permis d'aménager de SCCV DU LAVOIR
Activité d’urbanisme de SCCV DU LAVOIR
SCCV DU LAVOIR compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2013 - 13/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU LAVOIR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2013 - 13/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV DU LAVOIR
1 autorisation sur la période 13/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-en-Jarez.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV DU LAVOIR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DU LAVOIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOREZIENNE DE PROMOTION
SIREN 434253282
Même département de siège
55 autorisations
35 PC
19 PA
1 PD
S A ENTREPRISE THOMAS
SIREN 887050268
Même département de siège
43 autorisations
21 PC
13 PA
9 PD
INOVY
SIREN 523335578
Même département de siège
33 autorisations
30 PC
3 PD
FONCIER CONCEPT
SIREN 497859256
Même département de siège
23 autorisations
3 PC
18 PA
2 PD
MR PROMOTION
SIREN 819615535
Même département de siège
22 autorisations
20 PC
1 PA
1 PD
LOTIR RHONE ALPES
SIREN 400183919
Même département de siège
19 autorisations
13 PC
4 PA
2 PD
Sources des informations sur SCCV DU LAVOIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV DU LAVOIR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU LAVOIR ?
SCCV DU LAVOIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU LAVOIR ?
Le profil de SCCV DU LAVOIR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU LAVOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU LAVOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU LAVOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable