3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV DU 2 RUE NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mans.
SCCV DU 2 RUE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Société civile coopérative de construction, avec un siège déclaré 72000 au Mans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU 2 RUE NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2015 - 02/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU 2 RUE NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/09/2015 - 02/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Mans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU 2 RUE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Notre Dame, Le Mans (72100) | PC Logement | BV1 | 1 655 m² | 2 974 m² | 2018/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Notre Dame, Le Mans (72100) | PC Logement | BV1 | 1 655 m² | 1 718 m² | 2015/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
