2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
SCCV DES FRAIS FONDS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Annemasse.
SCCV DES FRAIS FONDS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DES FRAIS FONDS compte 7 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 26/06/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES FRAIS FONDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/10/2017 - 26/06/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Annemasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES FRAIS FONDS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Boule Arenes, Nîmes (30900) | PC Locaux | EZ14, EZ462 | — | 2 983 m² | 2017/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 6 départements - 3 régions
Annemasse
1 autorisation
Aubervilliers
1 autorisation
Neuilly-Plaisance
1 autorisation
Nîmes
1 autorisation
Roissy-en-Brie
1 autorisation
Villiers-sur-Marne
1 autorisation
Vénissieux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
