SCCV COTE OUEST - Permis de construire et DP

Active
922095617 Autre société civile PME Créée le 27/11/2022

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV COTE OUEST

SCCV COTE OUEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-des-Eaux.

Profil et organisation

SCCV COTE OUEST est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV COTE OUEST
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
27/11/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV COTE OUEST

Activité d’urbanisme de SCCV COTE OUEST

SCCV COTE OUEST compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2023 - 11/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COTE OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/04/2023 - 11/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COTE OUEST

1 autorisation sur la période 11/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-des-Eaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COTE OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Menos, Saint-André-des-Eaux (44117) PC Locaux BM184 10 013 m² 960 m² 2023/04/11

Répartition géographique des autorisations de SCCV COTE OUEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV COTE OUEST

Sources des informations sur SCCV COTE OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COTE OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COTE OUEST ?
SCCV COTE OUEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COTE OUEST ?
Le profil de SCCV COTE OUEST recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COTE OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COTE OUEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COTE OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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