SCCV CAMELIA - Permis de construire et DP

Active
978077295 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 17/07/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CAMELIA

SCCV CAMELIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbusigny.

Profil et organisation

SCCV CAMELIA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CAMELIA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/07/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CAMELIA

Activité d’urbanisme de SCCV CAMELIA

SCCV CAMELIA compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2025 - 17/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CAMELIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/03/2025 - 17/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CAMELIA

1 autorisation sur la période 17/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Arbusigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CAMELIA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CAMELIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV CAMELIA

Sources des informations sur SCCV CAMELIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CAMELIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CAMELIA ?
SCCV CAMELIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CAMELIA ?
Le profil de SCCV CAMELIA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CAMELIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CAMELIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CAMELIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides