SCCV BORDS DE LOIRE - Permis de construire et DP

Active
920796653 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/10/2022

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV BORDS DE LOIRE

SCCV BORDS DE LOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrond-les-Bains.

Profil et organisation

SCCV BORDS DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42210 à Montrond-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BORDS DE LOIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
23/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BORDS DE LOIRE

Activité d’urbanisme de SCCV BORDS DE LOIRE

SCCV BORDS DE LOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2022 - 24/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BORDS DE LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/05/2022 - 24/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BORDS DE LOIRE

1 autorisation sur la période 24/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montrond-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BORDS DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Répartition géographique des autorisations de SCCV BORDS DE LOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV BORDS DE LOIRE

Sources des informations sur SCCV BORDS DE LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BORDS DE LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BORDS DE LOIRE ?
SCCV BORDS DE LOIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BORDS DE LOIRE ?
Le profil de SCCV BORDS DE LOIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BORDS DE LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BORDS DE LOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BORDS DE LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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