2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV ARTEMIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brest.
SCCV ARTEMIS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 29200 à Brest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ARTEMIS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/10/2021 - 27/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ARTEMIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/10/2021 - 27/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Brest.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ARTEMIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 490 Rue Docteur Augustin Jacq, Brest (29200) | PC Locaux | HZ201 | 2 882 m² | 3 305 m² | 2021/10/28 |
| 400 Rte De La Petite Palud, Landerneau (29800) | PC Logement | AL307, AL306 | 655 m² | 1 341 m² | 2021/10/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
